Déposée le 27 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cattin filtration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CYCLOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-40 du 3 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cattin filtration domicilié(e) 6 rue des bouleaux - 25110 - PONT DE ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 607 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lambert Delphine domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.
La marque CYCLOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cattin filtration, SAS - 6 rue des bouleaux - 25110 - PONT DE ROIDE - France - SIREN 820607810
Mme Lambert Delphine - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550630 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
Inscription le 7 juin 2011 - Changement d'adresse n°550629 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703747 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683212 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ; dispositifs et systèmes (machines) d'extraction notamment pour extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de poussières ; séparateurs de dispersions d'huile ; stations compactes ; dispositifs de ventilation pour l'extraction et le transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ; filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ; cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs pour le traitement de déchets.
Appareils électroniques pour commande et contrôle de dispositifs d'aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à membranes (parties d'installations industrielles) ; filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air ; dispositifs d'aspiration de particules ; échangeurs thermiques.
Installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de filtres à air notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air, de dispositifs d'aspiration de particules et d'échangeurs thermiques.
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